Alcool au travail : ce qu’il faut retenir sur le sujet ?

L’alcool au travail peut causer des problèmes pour vous, mais aussi pour les autres. Vous risquez même d’entraîner un manque de productivité de l’entreprise. Notez toutefois que la consommation d’alcool peut être négligée au travail du moment que vous respectez certaines conditions. Il est de ce fait conseillé de prendre certaines informations pour éviter des problèmes à l’avenir.

La consommation d’alcool au travail doit être encadrée

Le Code du travail insiste avant tout sur l’interdiction d’introduire ou de consommer de l’alcool sur les lieux de travail. Il suffit de se référencer à l’article R4228-20 pour en avoir le cœur net. Les produits suivants peuvent tolérer malgré la restriction :

  • Du vin
  • De la bière
  • Du cidre
  • Du poiré

La consommation doit en tout cas se faire de manière raisonnable. Cela ne doit en aucun cas impacter sur la productivité de l’entreprise. L’employeur peut parfaitement limiter les choses en évoquant le sujet dans le règlement intérieur de l’entreprise. Il peut aussi rédiger une note de service qui sera accessible à tous les salariés.

Les mesures doivent être justifiées par des raisons de sécurité du personnel. Il ne faut pas non plus oublier le rendement de chaque salarié pendant les heures de travail.

Les mesures à prendre envers un travailleur ivre

Il faut agir rapidement en cas de constatation d’un salarié dans un état d’ébriété. Votre collègue doit vous éloigner au plus vite de votre poste de travail s’il vous trouve dans ce genre de situation. Il avisera ensuite votre supérieur hiérarchique pour qu’il puisse prendre les choses en main.

Votre supérieur ou votre employeur doit vous mettre en arrêt de travail pour éviter le moindre risque professionnel. Cela implique que vous allez être isolé et éloigné dans un endroit plus sûr. Un test d’alcoolémie peut être réalisé pour évaluer la gravité de la situation.

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Un entretien peut être fait si votre état le permet. Votre employeur prendra ensuite l’avis du médecin de l’entreprise. Ils prendront à deux les mesures adéquates en fonction de votre situation. Le SAMU ou la police peuvent être appelés en urgence si c’est nécessaire.

Le point sur le contrôle d’alcoolémie

Ce type de contrôle peut être fait dans une entreprise dans certaines conditions. Il faut avant tout se référer au règlement intérieur de l’établissement. Celui-ci peut être remplacé par une note de service dans certains cas. Ces documents doivent indiquer les travailleurs pouvant être soumis au test. Même les conditions de réalisation doivent être évoquées dedans.

La vérification peut être faite si vous êtes engagé comme conducteur d’engins ou de véhicules. Cela est aussi le cas pour la manipulation de produits dangereux ou de machines. L’opération doit toutefois viser à faire cesser le cas d’ébriété ou le prévenir à l’avenir.

Une fouille des armoires individuelles peut aussi se faire en cas de soupçon de possession d’alcool par un employé. Cela doit être fait en sa présence tout en se référant au règlement intérieur.

Les sanctions pouvant être prise à l’encontre du sujet

Une mise à pied à titre conservatoire peut être prise à l’encontre d’un salarié ivre au travail. Il faut toutefois vérifier le règlement intérieur ou la note de service. Le sujet doit de ce fait quitter les lieux jusqu’à ce qu’une sanction soit prise. Le salarié doit être raccompagné chez lui où il attendra sa convocation. Ce document doit indiquer la date de la mise à pied ainsi que celle pour l’entretien.

L’alcoolisme ne peut pas être évoqué comme motif de licenciement dans certaines situations. Il faut prouver que les actions du travailleur portent préjudice au bon déroulement de l’entreprise. D’autres éléments plus probants peuvent être demandés surtout en cas d’absence d’un règlement intérieur.

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Cela peut par exemple concerner les antécédents disciplinaires du fautif. Une sanction sur les lieux de travail peut en outre se faire. Cela peut être le cas si la responsabilité de l’employeur est engagée. Ce dernier peut même évoquer une faute grave si le travailleur n’est pas à son coup d’essai.

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